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1. LE SITE

Nom : Site Officiel Marbrerie-Dervoise
Adresse: http://www.Marbrerie-Dervoise.com

Propriétaire : SARL Marbrerie Dervoise
Adresse : 45 rue des Ponts
Siret : 327 357 844 00023
Ape : 9603Z
Num TVA : FR51327357844
Tel. : 03.25.04.63.88 Email : contact@Marbrerie-Dervoise.com

Objet du site : Diffusion d'informations

Concepteur : Quent-info 

Hébergement :
1 &1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
Le site présente :
• Contenu informatif
• Produits commerciaux

Loi informatique et liberté :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
(Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986)
Pour l'exercer, adressez vous à contact@Marbrerie-Dervoise.com
(Précisez vos nom, prénom et société afin que nous supprimions votre fiche de notre base de données.)


2. RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTE ET MARQUES

L'aspect général du site, sa structure et l'ensemble des éléments visuels qui le composent sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite de notre part.

Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de la Marbrerie-Dervoise ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de la Marbrerie-Dervoise ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site.

la Marbrerie-Dervoise se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.


3. RESPECT DES IMAGES

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de la Marbrerie-Dervoise et/ou sont utilisées par la Marbrerie-Dervoise avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de la Marbrerie-Dervoise.

Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

4. MISE EN GARDE GENERALE

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Bien que, la Marbrerie-Dervoise s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, la marbrerie ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.


5. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

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7. RESPECT DES REGLEMENTATIONS

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